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Marques déposées par monsieur Sébastien GEMELINE
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TRO BREIZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRO BREIZ
M. Sébastien GEMELINE

Numéro de dépôt :
4259212
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
TRO BREIZ de Sébastien GEMELINE

Présentation de la marque TRO BREIZ

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur Sébastien GEMELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRO BREIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien GEMELINE domicilié(e) 10 RUE Capitaine Quillien - 56520 - GUIDEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien GEMELINE domicilié(e) 10 RUE Capitaine Quillien - 56520 - GUIDEL - France.

La marque TRO BREIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRO BREIZ arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

Sébastien GEMELINE a également déposé les autres marques suivantes : Flyin' Beer , Yol


M. Sébastien GEMELINE - 10 RUE Capitaine Quillien - 56520 - GUIDEL - France


M. Sébastien GEMELINE - 10 RUE Capitaine Quillien - 56520 - GUIDEL - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Bières .